test
Vie municipale
Saint-Maurice vous dit :
"Nous vivons dans un environnement propre et sain vous fournissant une gamme de loisirs et d'activités sociales de tous genre pour tous les âges.", avec une eau potable d'une très grande qualité, d'un champ d'épuration moderne, d'un service d'incendie adéquat.
Saint-Maurice a une qualité de vie remarquable. Il ne manque que vous.
Venez nous voir !

IMPORTANT : Certains règlements peuvent être modifiés, nous vous conseillons de toujours communiquer  avec l'inspecteur en bâtiment et en environnement monsieur Yves Laflamme au
 ylaflamme@st-maurice.ca ou 819-374-4525 qui est chargé de l'application des règlements.

Règlement de zonage                                            
- Règlement 542 modifiant le règlement de zonage 2009-489  
    - Règlement 593 modifiant le règlement 542 secteur Neault  
     - Règlement 599 modifiant le règlement 2009-489 et ses amendements secteur Neault  
     - Règlement 602 modifiant le plan d'urbanisme révisé secteur Neault  
     - Règlement 603 modifiant le règlement de zonage 2009-489 secteur Neault  
     - Règlement 612 modifiant le règlement de zonage 2009-489 secteur Neault  
   - Projet de règlement 2022-621 modifiant le règlement de zonage 2009-489
       (agrandissement de la zone 221-R) secteur Neault
 
- Règlement 551 modifiant le règlement de zonage 2008-489   
- Règlement 557 modifiant le règlement de zonage 2009-489   
- Règlement 568 modifiant le règlement de zonage 2009-489
 
- Règlement 580 modifiant le règlement de zonage 2009-489   
- Règlement 588 modifiant le règlement de zonage 2009-489    
- Règlement 616 modifiant le règlement de zonage 2009-489  
Règlement usages conditionnels
 
Règlement permis et certificats
 
- Règlement 576 relatif aux tarifs encourus dans l'application des règlements d'urbanisme   
- Règlement numéro 578 modifiant le règlement sur les permis et certificat  
Règlement de lotissement
 
Règlement dérogations mineures
 
Règlement de construction  
 - Règlement 577 modifiant le règlement de construction  
 - Règlement 585 modifiant le règlement de construction  
Règlement permis de construction
 
Règlement d'urbanisme
 
 - Règlement 543 modifiant le plan d'urbanisme révisé  
- Règlement 558 modifiant le règlement d'urbanisme  
- Règlement 579 modifiant le règlement d'urbanisme  
Règlement 414 utilisation extérieure de l'eau
 
Règlement 515 pour amendement au règlement 414  
Règlement 454 ententes relatives à des travaux municipaux
 
Règlement 462 circulation des camions et véhicules outils
 
 - Règlement 483 relatif à un amendement à l'article 3 du règlement numéro 462  
Règlement 482 - colportage  
Règlement 499 concernant l'utilisation des bornes fontaines
 
Règlement 504 établissant la rémunération des membres du conseil municipal
 
Règlement 505 décrétant une dépense et un emprunt de 120 000,00 $ pour des travaux de voirie des rues Benoit, Yvon Benoit et Daniel Benoit

Règlement 506 décrétant une dépense et un emprunt de 115 000,00 $ pour des travaux de voirie des rues Benjamin Brûlé et J.S. Brûlé

 
Règlement 540 relatif à la prévention incendie
 
Règlement 559 districts électoraux  
Règlement 563 concernant les limites de vitesse sur la rue Courteau  
Règlement 565 pour fixer les taux de taxes pour l'exercice financier 2017 et les conditions de perception  
Règlement 567 relatif à la constitution d'un service sécurité incendie qui abroge le règlement 425   
Règlement 569 décrétant une dépense et un emprunt de 110 000 $ pour des travaux de voirie et d'asphaltage des rues J.S.-Brûlé et Sylvie-Brûlé  
Règlement 570 modifiant la limite de vitesse sur le rang Saint-Alexis Ouest  
Règlement 571 décrétant un emprunt et une dépense de 180 000 $ ponceau Courteau  
Règlement 573 pour fixer les taux de taxes pour l'exercice financier 2018 et les conditions de perception  
Règlement 575 Code d'éthique et de déontologie révisé des élus de la municipalité de Saint-Maurice  
Règlement 582 établissant la citation en tant que site patrimonial du Parc-de-l'église-de-Saint-Maurice  
Règlement 583 décrétant des travaux de réfection d'un barrage et pourvoyant à l'imposition d'une taxe spéciale en cours d'année des travaux  
Règlement 584 sur la gestion contractuelle  
Règlement 594 concernant le déneigement et l'enlèvement de la neige  
Règlement 596 concernant la division de la Corporation municipale de Paroisse de Saint-Maurice en six (6) districts électoraux  
Règlement 598 qui abroge le règlement numéro 2015-549 concernant l'installation et l'entretien des ponceaux et la canalisation de fossés des rues municipales   
Règlement 601 autorisant des travaux de correction d'entrées charretières - rue Paradis   
Règlement 2020-RM-001 harmonisé pour les 9 municipalités desservies par le poste de Sûreté du Québec de la MRC

Règlement 607 décrétant une dépense et un emprunt de 50 000 $ pour des travaux de voirie et d'asphaltage de la rue Neault

 
Règlement 609 modifiant la vitesse sur le rang Sainte-Marguerite et la rue Notre-Dame  
Règlement 610 rue la gestion contractuelle  
Règlement 611 modifiant la vitesses sur le rang Saint-Alexis Est
 
Règlement 613 concernant la garde et le contrôle des animaux  
Règlement 618 autorisant un service de garde à l’enfance ou une garderie sur le lot 3 995 485  
Règlement 619 relatif au remboursement des dépenses des élus et des employés de la municipalité  

Règlement numéro 620 sur l’utilisation de l’eau potable qui abroge le règlement numéro 2021-608

 
Règlement numéro 622 pour fixer les taux de taxes pour l'exercice financier 2023 et les conditions de perception  
Règlement numéro 623 « Création d'un fonds de roulement au moyen de l'affectation d'une partie de l'excédent accumulé non affecté du fonds général »  
Règlement 624 concernant la démolition